Déposée le 2 mars 1992 par OMAIS Youssef
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO),
la marque française « NOISELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est OMAIS Youssef domicilié(e) 104, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque NOISELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMAIS Youssef - 104, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France
CABINET FABER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 2002 n°2216232 - Publication au BOPI 2002-02-26
Inscription le 14 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284467 - Publication au BOPI 1999-09-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491922 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16
Produits agro-alimentaires bruts, semi-finis,finis de culture biologique ou non biologique,substances diététiques alimentaires et à usage médical.En particulier huiles,aromes, purées,confitures,pâtes à tartiner, pâtes de fruits,compotes,confiserie de chocolat et miels
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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